Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAINS MAIRIES
STEPHANE LE GALL

Numéro de dépôt :
3808076
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2021
TERRAINS MAIRIES de STEPHANE LE GALL

Présentation de la marque TERRAINS MAIRIES

Déposée le 18 février 2011 par STEPHANE LE GALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRAINS MAIRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est STEPHANE LE GALL domicilié(e) 1 RUE DES ECOLES CENTRE VILLE - 22300 - LANNION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE LE GALL domicilié(e) 1 RUE DES ECOLES CENTRE VILLE - 22300 - LANNION - France.

La marque TERRAINS MAIRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRAINS MAIRIES est expirée depuis le 18 février 2021.

STEPHANE LE GALL a également déposé les autres marques suivantes : logibat , SOLERIA


STEPHANE LE GALL - 1 RUE DES ECOLES CENTRE VILLE - 22300 - LANNION - France


STEPHANE LE GALL - 1 RUE DES ECOLES CENTRE VILLE - 22300 - LANNION - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

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